Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
324.2.Stationnement en cour avant - Habitation 1, classe d'occupation A
Pour un bâtiment isolé de 1 logement, il est permis d'aménager en cour avant au plus 2 cases de stationnement par lot aux conditions suivantes :
ces cases sont situées dans le prolongement de la cour latérale si elles ne sont pas situées en face d'un garage ou d'un abri d'auto;
pour un lot d'angle, à l'intérieur de la cour avant secondaire, les cases de stationnement sont situées dans le prolongement de la cour arrière si elles ne sont pas situées en face d'un garage, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale;
la largeur totale maximale des accès piétonniers, de l'allée d'accès et des cases de stationnement, est de 7 mètres.
Dans le secteur des Rivières, il est possible d'étendre l'aire de stationnement devant la façade du bâtiment aux conditions suivantes :
les cases de stationnement doivent être situées à plus de 2 mètres de la façade principale du bâtiment;
la largeur maximale de l'empiètement en façade principale est de 3 mètres;
pour un lot d'angle, à l'intérieur de la cour avant secondaire, la largeur maximale de l'empiètement en façade est de 4,5 mètres.
Lorsque l'accès piétonnier est combiné aux cases de stationnement, cet accès piétonnier doit être considéré dans le calcul de la largeur de l'empiétement en façade. Un accès piétonnier est considéré comme étant combiné à une case de stationnement si la distance les séparant est inférieure à un mètre.
324.2.Stationnement en cour avant - Habitation 1, classe d'occupation A
Pour un bâtiment isolé de 1 logement, il est permis d'aménager en cour avant au plus 2 cases de stationnement par lot aux conditions suivantes :
ces cases sont situées dans le prolongement de la cour latérale si elles ne sont pas situées en face d'un garage ou d'un abri d'auto;
pour un lot d'angle, à l'intérieur de la cour avant autre que celle de la façade principale, les cases de stationnement sont situées dans le prolongement de la cour arrière si elles ne sont pas situées en face d'un garage, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale;
la largeur totale maximale des accès piétonniers, de l'allée d'accès et des cases de stationnement, est de 7 mètres.
Dans le secteur des Rivières, il est possible d'étendre l'aire de stationnement devant la façade du bâtiment aux conditions suivantes :
les cases de stationnement doivent être situées à plus de 2 mètres de la façade principale du bâtiment;
la largeur maximale de l'empiètement en façade principale est de 3 mètres;
pour un lot d'angle, à l'intérieur de la cour avant autre que celle de la façade principale, la largeur maximale de l'empiètement en façade est de 4,5 mètres.
Lorsque l'accès piétonnier est combiné aux cases de stationnement, cet accès piétonnier doit être considéré dans le calcul de la largeur de l'empiétement en façade. Un accès piétonnier est considéré comme étant combiné à une case de stationnement si la distance les séparant est inférieure à un mètre.